Archives numérisées

Attention, vous ne pouvez pas réutiliser librement les images et informations présentes sur ce site.

· La réutilisation d'informations publiques est définie comme une utilisation "à d'autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus" (loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, art. 10).

· Cette réutilisation doit se faire dans le respect du code de la propriété intellectuelle,  des dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, de l’article 12 de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et des droits des tiers.

Ainsi, si vous souhaitez réutiliser les documents présents sur ce site, vous devez vous adresser aux Archives municipales d’Orléans afin de solliciter leur accord.

Toutefois, l’accord des Archives municipales d’Orléans est tacite si vous vous engagez à ne réutiliser les informations publiques présentes sur ce site que pour un usage interne ou privé et sans rediffusion d’images. Dans ce cas, cette réutilisation s’effectue sous votre responsabilité et sous réserve du droit des tiers.